20
octobre 2020

Une solution pour alléger la fiscalité

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UAF Life Patrimoine renouvelle son contrat à participation aux bénéfices différée en lançant Octavie 3, une assurance-vie individuelle assortie d’un mécanisme de participation aux bénéfices différée.

Plate-forme de distribution à architecture ouverte, UAF Life Patrimoine, filiale de Crédit agricole assurances, conçoit et sélectionne, puis assure la gestion et la distribution de produits d’épargne et de retraite via des professionnels indépendants du patrimoine. En juin dernier, UAF Life Patrimoine a lancé un nouveau contrat à participation aux bénéfices différée : Octavie 3. 

 

Fiscalité allégée pendant huit ans

Dans ce type de contrat, les retraits partiels effectués durant les huit premières années ne prennent pas en compte les montants placés dans la participation aux bénéfices différée, réduisant ou annulant ainsi la fiscalité normalement prélevée. Sur Octavie 3, contrat patrimonial qui s’adresse à des clients moyen et haut de gamme, le versement initial est au moins égal à 100 000 €. Les versements complémentaires libres doivent être de 5 000 €, les versements libres programmés de 500 €. Dans les huit premières années, les supports disponibles dans Octavie 3 sont nombreux. En premier lieu, trois fonds en euros : l’un géré par Spirica distinct du Fonds Euro Général de Spirica, et les deux autres en euros dynamiques : NeoEuro Garanti2 et EuroSélection#2.1. En second lieu, le contrat a sélectionné cent cinq Sicav et FCP représentant les classes d’actifs les plus diversifiées (plus dix-huit SCPI et sept OPCI). Les coûts sont de 4,75 % maximum sur versements ; 1 % maximum par an sur les UC et 1 % maximum par an (sauf 2 % pour le fonds EuroSélection#2.1) pour les frais de gestion, et 0,80 % maximum des sommes transférées avec un minimum de 50 € pour les frais sur les arbitrages ponctuels. 

Il est possible de mettre en place les options de gestion automatiques, telles que sécurisation des plus-values, stop-loss relatif, rééquilibrage automatique annuel, à partir de la neuvième année, à condition que le contrat ait une valeur supérieure à 20 000 €. Les frais des arbitrages programmés sont gratuits pour l’option investissement progressif et 0,50 % du montant transféré avec un maximum de 300 € pour les options sécurisation des plus-values, stop-loss relatif et rééquilibrage automatique.

 

Avances, retraits, rachat total et sortie en rente

A l’expiration d’une période de six mois à compter de la date d’effet, une avance d’un montant minimum de 2 000 € peut être consentie. Les retraits partiels ponctuels sont possibles à partir de 1 500 €. Les retraits partiels programmés sont autorisés dès que le contrat a une valeur d’au moins 20 000 € et à condition que chaque retrait ait une valeur minimale de 500 €, quelle que soit la périodicité choisie. A tout moment, l’assuré peut demander le rachat total du contrat. Dès lors que le contrat a une durée supérieure à six mois, et en cas de rachat total ou de décès de l’assuré, une rente viagère – payable mensuellement à terme échu – réversible (à 60 % ou 100 %) ou non peut être demandée. Pour que la transformation en rente soit acceptée, le montant des arrérages mensuels doit être supérieur à 100 €. 

 

Une solution digitalisée 

L’offre financière du contrat Octavie 3 se veut donc innovante, diversifiée et évolutive. «  Octavie 3 est le concentré de nos savoir-faire et de nos expertises en un seul produit, confie Daniel Collignon, directeur général d’UAF Life Patrimoine. Cette nouvelle offre s’appuie sur une palette de services digitaux qui permet aux clients et aux conseillers en gestion de patrimoine d’accéder à de nombreux modules d’opérations en ligne. Parallèlement, nous avons voulu intégrer dans ce contrat le meilleur de nos solutions en unités de compte, dont une offre de supports immobiliers et de fonds structurés très complète, ainsi que nos supports en euros nouvelle génération. Notre objectif est simple : permettre à nos partenaires CGP de construire la solution qui répond aux besoins patrimoniaux de chacun de leurs clients.  » ❚

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