16
mai 2022

Une prévoyance homme-clé ou associés

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La plate-forme grossiste Thesia dédiée aux CGP et aux courtiers propose une nouvelle solution prévoyance homme clé-associés assurée par la Mondiale Partenaire. Objectif : protéger le bilan et le compte de résultat des entreprises.

Thesia, une plate-forme d’assurance proposant des solutions de prévoyance individuelle à destination d’un réseau de courtiers et de CGPI, a complété sa gamme à destination des entreprises avec son nouveau produit Thesia Entreprise. Cette offre se décline en deux formules assurées par la Mondiale Partenaire:homme clé et associés selon les besoins de couverture voulus par les dirigeants.

Deux formules, deux objectifs

La formule homme-clé permet à une entreprise de se prémunir contre d’éventuelles conséquences financières engendrées par le décès, l’incapacité ou l’invalidité de l’un de ses dirigeants ou d’un collaborateur-clé. Cette couverture peut aussi être exigée par certains établissements bancaires dans le cadre d’un financement LBO (Leveraged Buy-Out), MBO (Management Buy-Out) ou OBO (Owner Buy Out).

La formule croisée associés s’adresse, quant à elle, aux associés détenteurs de parts ou actions d’une société détenue en association pour se prémunir contre la disparition de l’un des associés en générant la trésorerie suffisante dans le but de racheter ses parts de la société à ses héritiers. Dans ce cas-là, il est précisé que la signature d’un pacte d’associés peut être nécessaire à sa bonne exécution. La garantie croisée associés permet, à la fois, de financer ce rachat à juste prix et d’éviter l’arrivée de nouveaux actionnaires dans la gestion de l’entreprise. Pour être admissible à l’assurance, l’assuré doit être âgé à la date de conclusion du contrat d’au moins dix-huit ans, de moins de soixante-et-onze ans pour la garantie décès et de moins de soixantesept ans pour les garanties PTIA, IPT et ITT.

Les garanties prévues

Pour chaque adhésion, sous réserve de l’acceptation médicale par l’assureur, les garanties décès et perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA) sont obligatoires. Pour la formule homme-clé, les garanties invalidité temporaire totale (ITT) et invalidité permanente totale (IPT) sont optionnelles. L’adhérent peut choisir la garantie IPT seule. S’il souhaite la garantie ITT, elle devra être choisie conjointement avec l’IPT. L’option jour hospitalisation n’est accessible qu’au moment de la souscription des garanties ITT et/ou IPT. Pour la formule croisée associés, la garantie IPT est optionnelle. Rappelons que, est en état de PTIA, tout assuré qui, à la suite d’une maladie ou d’un accident, est reconnu par une autorité médicale dans l’impossibilité absolue et définitive de se livrer à une occupation ou à un travail quelconque lui procurant gain et profit et si son état l’oblige, en outre, à recourir à l’assistance d’une tierce personne pour accomplir trois des quatre actes de la vie quoti- dienne. L’incapacité temporaire totale de travail (ITT) concerne tout assuré qui, à la suite d’un accident ou d’une maladie, se trouve dans l’impossibilité physique complète, continue et médicalement reconnue, de se livrer à l’exercice de la profession qu’il exerçait lors de la survenance du sinistre. Quant à l’IPT, elle implique un taux d’invalidité au moins égal à 66 %. En formule homme clé, par défaut, le bénéficiaire est l’entreprise adhérente. Les cotisations sont déductibles pour l’entreprise dès lors qu’elle est bénéficiaire du contrat. En formule croisée associés, l’assuré peut désigner différents bénéficiaires au moment de l’adhésion qui doivent obligatoirement être associés légalement au titre d’un contrat social avec l’assuré.

Calcul des cotisations

Les cotisations de Thesia Entreprise sont fixées en fonction de la date de naissance de l’assuré, du caractère fumeur ou non de l’assuré, de la profession exercée par l’assuré, des taux de taxe sur les conventions d’assurance en vigueur et des garanties accordées avec les éventuelles surprimes et adaptations.

Les points forts des contrats Thesia résident dans des réductions de tarif en fonction des capitaux sous risque assurés par rapport au tarif de base fixé par l’assureur, un questionnaire de santé simplifié jusqu’à 400 000 € (avant cinquante ans), un produit destiné à protéger le bilan (capitaux propres) et/ou le compte de résultat d’exploitation des entreprises, une solution qui offre le choix d’assurer le dirigeant opérationnel et/ou les associés de l’entreprise, le paiement de la cotisation par l’entreprise adhérente dans le module associés, et l’indemnisation forfaitaire pour l’arrêt de travail jusqu’à 1 000 € d’indemnités journalières et la possibilité d’utiliser la garantie dans le cadre d’un financement (prêt bancaire, etc.) pour le module homme-clé. 

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